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Système de Gestion Intégrée de la Dépense
Guide Utilisateur
Augmentation par fiche navette
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| Objet | Augmentation/Diminution par fiche navette |
| Module | Gestion des engagements |
| Domaine | Gestion de la dépense |
| Sous-domaine | Augmentation par fiche navette |
| Public cible | Ordonnateur/Sous ordonnateur |
| Version du document | 1 |
| Version du système GID | 2.18 |
Sommaire |
Présentation du processus : Augmentation par fiche navette
Introduction
Ce guide vient pour expliquer le processus de l’augmentation et la diminution par fiche navette des dépenses engagées par fiche navette.
Cadre juridique
Les dispositions du décret n° 2-07-1235 du 04/11/2008 relatif au contrôle des dépenses de l'Etat. B.O. n° 5684 du 20/01/2008.
Présentation générale du processus
Présentation détaillée du processus
Enchainement des états de l’acte d’augmentation par fiche navette
1ère Phase : Soumission
2ème phase : Contrôle
3ème Phase : Prise en charge
Démonstration
Soumission de l’augmentation par fiche navette
Sur l'onglet "créer" situé à droite, sur le domaine «GESTION DÉPENSE», sur le sous domaine «Gestion engagement», 2 nouveaux sous-menus sont ajoutés : l’un pour créer des diminutions d’engagement d’une dépense à engager par fiche navette et l’autre pour créer des augmentations d’engagement d’une dépense à engager par Fiche Navette.
L’explication fourni sur ce document portera sur l’augmentation d’engagement d’une dépense par Fiche Navette, elle reste valable pour la diminution d’engagement d’une dépense par Fiche Navette.
Création et confirmation de la saisie d’une augmentation par fiche navette
- Cliquer sur le domaine «Gestion Dépense» ;
- sur le sous domaine «Gestion des engagements» ;
- Sélectionner le module «Augmentation ou Diminution par fiche navette»; (Au clic sur ce lien Comme pour l’augmentation (ou la diminution) d’engagement habituel, le système affiche d’une part les « Augmentations d’engagement de dépense par fiche navette » groupés par état, et d’autre part, le bouton « Créer nouvel Acte » pour créer de nouveaux actes de ce type.
- Cliquer sur le bouton «Créer nouvel acte ».
Au clic sur le bouton « Créer Nouvel Acte », le système charge tous les actes pouvant être sujet d’une augmentation d’engagement :
- Augmentation masse de travaux ;
- Avenant ;
- Dépenses à l’état « en cours d’exécution ».
Sélectionner l’acte concerné par l’augmentation.
Choisir une dépense parmi la liste des dépense par type:
- Saisir l’objet ;
- Une fois l'objet saisie
- Choisir la rubrique budgétaire ;
- Saisir le montant ;
- Cliquer sur « Ajouter » ;
- Cliquer sur le bouton « Confirmer » ;
L’augmentation d’engagement par fiche navette est créée à l’état « Saisie Confirmée » Cette première opération consiste à créer des « augmentations d’engagement par fiche navette » à l’état « Saisie Confirmée ».
Engagement d’une « augmentation/diminution par fiche navette » via fiche navette
 | Pour pouvoir engager ces « Augmentations d’engagement par fiche navette » dans une Fiche Navette, il va falloir:
1-1- accéder au menu "créer" situé à droite, |
Toutes les fiches navettes sont alors chargées groupées par état indépendamment de leur contenu.
2 - Cliquer sur « Créer nouvel acte ».
En cliquant sur le bouton « Créer Nouvel Acte », le système présente quatre propositions en fonction du contenu de la Fiche Navette en cours de création :
- La création d’une fiche navette pour engagement de dépenses
- La création d’une fiche navette pour augmentation d’engagement
- La création d’une fiche navette pour diminution d’engagement.
- La création d’une fiche navette pour engagement de la taxe
Le premier « type » correspond à la fiche navette pour engagement de dépenses (ce traitement n’a subi aucun changement dans cette version). Le second et le troisième correspondent à la fiche navette pour engager les augmentations d’engagement et la fiche navette pour engager les diminutions d’engagement, un nouveau type a été ajouté,c'est La création d’une fiche navette pour engagement de la taxe.
Au clic sur le lien « Fiche Navette pour augmentation d’engagement », le système propose un numéro (une seule série par gestion pour toutes les fiches navettes).
3 - Cliquer sur le bouton« Rechercher ».
Au clic sur le bouton « Rechercher », le système recherche et affiche toutes les «Augmentations d’engagement par fiche navette» préalablement créées , deux cas se présentent :
3-1 - Si le système affiche les «Augmentations d’engagement par fiche navette» à l’état « Saisie Confirmée ».
3-1-1 - Sélectionner les augmentations par fiche navette désirées, et le système calcule le montant global de la fiche navette et le nombre des actes sélectionnés ;
3-1-2 - Cliquer sur « Confirmer » ;
En confirmant la création de la fiche navette, le système affiche de nouveau la liste de toutes les fiches navettes groupées par Etat . On procède alors à sa validation et sa signature par l'ordonnateur pour transmission au trésorier.
3-2 Si le système affiche les «Augmentations d’engagement par fiche navette» à l’état « en cours de Saisie »,
3-2 -1 je confirme la création de la fiche navette,
une boite de dialogue s'affiche signalant l'enregistrement de la fiche navette.
3-2 -2 je valide la saisie de la fiche navette sous l'état "en cours de saisie",
3-2 -3 une fois la saisie validée la liste suivante s'affiche contenant les opérations de type fiche navette par état,je choisis le groupement état fiche navette "saisie confirmée", et je choisis la fiche navette à valider.
3-2 -4 je valide la fiche navette sous l'état "saisie confirmée",
3-2 -5 ensuite s'affiche une liste contenant les opérations de type fiche navette par état,je choisis le groupement état fiche navette "validé", et je choisis parmi les fiches navettes validées celle qui sera objet de signature par l'ordonnateur.
Fiches navettes par état,
Fiches navettes à l'état "validé",
Signature de l'ordonnateur.
1 - Choisir le nom du signataire.
2 - Signature.
Un message de confirmation s'affiche signalant que la référence de signature a été bien enregistré.
Transmettre la fiche navette au trésorier.
NB: Toutes les fiches navettes - qu’elles soient porteuses d’engagements de dépense, d’augmentations d’engagement par fiche navette ou de diminutions d’engagements par fiche navette - sont soumise à une seule série de numérotage, au même traitement et au même cycle de vie.
A tous moment de la création l'acte de création et de l'engagement de l'augmentation par fiche navette, je peux modifier ,annuler ou invalider la saisie.