Liquider

                            
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Système de Gestion Intégrée de la Dépense
Guide Utilisateur
Liquider



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Fiche signalétique
Objet : Liquidation
Module : Gestion des ordonnancements
Domaine : Gestion de la dépense
Public cible :
Acteur Rôle
Ordonnateur/sous Ordonnateur Initiateur ;Valideur
Pré-requis : Avoir une prestation réalisée
Version : 0.1



Sommaire

1. Accéder à l’opération « Liquider »

Dans le menu affiché à gauche :

1 - Je clique sur l’icône «Gestion des ordonnancements»

2 - Je clique sur «Liquider »

NB. Le système Liste les Décomptes, déjà créés, par type de dépense

3 - Je clique sur «Créer nouvel acte»

2. Sélectionner une dépense en cours d’exécution

Dés que je clique sur « nouvel acte », le système affiche les types de dépenses en cours d’exécution.

1 - Je clique sur le type de dépense choisi

Le système liste les dépenses en cours d’exécution relatives au type de dépense choisi

1 - Je choisis la dépense

Dés que je choisi la dépense, j’accède à l’écran suivant :

2 - Je choisis un type de décompte

Cas d’un décompte provisoire

3. Saisir les éléments du décompte (cas d’un marché non révisable)

Le numéro du décompte est affiché, c’est une série ininterrompue par dépense.

1 - Je sélectionne la date du service fait ;

2 - Je saisis l’objet du décompte ;

3 - Si le bénéficiaire a présenté une caution bancaire :

- Je coche la case « Retenue de garantie non précomptée », et le système affiche une case : caution bancaire ;

- Je saisis les références de la caution, dans ce cas le système ne précompte pas la garantie.

Si le bénéficiaire n’a pas présenté de caution bancaire :

- Je sélectionne retenue de garantie précomptée, le système calcule le montant à prélever en tant que garantie. (10% pour chaque décompte à hauteur de 7% du montant du marché)

NB : Je clique sur « Consulter la dépense », si je veux voir les détails de la dépense
4- -Je choisis le Lot : Le système affiche le disponible de la garantie et de la pénalité ; NB. Le disponible de garantie diminue lors de chaque décompte, le disponible de pénalité diminue chaque fois qu'il y a du retard.

-Je saisis le montant d’approvisionnement (on saisi en totalité ou en partie le montant perçu au titre des matériaux approvisionnés au cas où le cocontractant en a déjà bénéficié et jusqu’à concurrence des 4/5 de leur valeur)

-Je choisis la phase : Le système affiche le taux de prélèvement de la pénalité, le délai d’exécution, le nombre de jours de retard, et la date de la dernière reprise

A ce niveau le système affiche un tableau récapitulatif en dessous.

1 - Je saisis la quantité réalisée

2 - Je clique sur « Confirmer» les références du lot, de la phase et de la prestation s’affiche dans un tableau en dessous

3 - Je clique sur le bouton « Confirmer » ;

NB. Si je clique sur « Enregistrer » au lieu de « confirmer », le décompte est en état de « en cours de saisie ».

NB. On peut liquider juste à hauteur des quantités disponibles, dans le cas contraire le système nous affiche un message d’erreur : (Remarque valable pour tous les types de dépenses liquidables)

NB. Si je veux modifier les quantités réalisées ou la forme de garantie qui devient : Avec caution, j’active le bouton « Modifier » avant de valider.

Les montants sont recalculés avec les nouvelles quantités saisies et avec zéro dans le montant de la garantie (garantie Avec caution)

Cas d’un décompte provisoire et dernier

Même traitement que pour un décompte provisoire, la seule spécification c’est qu’on saisi les quantités restantes.

1 - Je Saisis les quantités

2 - Je clique sur confirmer, le système affiche les références du lot et de la phase ;

3 - Je clique sur «confirmer»

Cas d’un décompte définitif

1 - Je saisis la date du service fait ;

2 - Je saisis l’objet ;

3 - Je choisis le lot ;

A ce niveau le système affiche :

- Garantie à restituer : c’est la garantie déjà précomptée

- Montant des garanties à libérer : c’est la somme des garanties non précomptées

4 - Je clique sur « confirmer » le décompte est en état « saisie confirmée »

NB. Après validation du décompte définitif et au niveau de « Générer OP », on traite seulement des OP relatifs à la garantie.

Saisir les éléments du décompte (cas d’un marché révisable)

C’est le même traitement que pour un marché non révisable, sauf qu’on doit choisir la prestation dans les listes déroulantes ;

Dans la liste des prestations réalisées :

1 - Je saisis la quantité réalisée ; le système affiche la période de la prestation avec le prix correspondant et le montant calculé par période ;

2 - Je clique sur « Ajouter » : un tableau récapitulatif s’affiche en dessous; englobant :

  • Le lot
  • La phase
  • Les prestations
  • La quantité initiale et la quantité disponible (sachant que les quantités disponible sont mises à jours)
  • L’unité de mesure
  • Le prix unitaire
  • La TVA
  • La devise
  • La quantité réalisée
  • Le montant qui est le résultat de la quantité réalisée multiplié par le prix unitaire augmenté de TVA

3 - Je clique sur « Confirmer »

Saisir les éléments du décompte (cas d’un Bon de commande)

Pour la liquidation du bon de commande, j’exécute les mêmes étapes suivies pour la liquidation du marché, mais à la différence de ce dernier, dans la partie «  Prestations réceptionnées », on parle uniquement de la notion de « phase »

1 - Je choisis la phase

2 - Je saisis la quantité : le montant de la prestation s’affiche automatiquement

3 - Je clique sur « Confirmer » : le système affiche un tableau récapitulatif englobant les informations relatives à la prestation

4 - Je clique sur « Confirmer »

NB. Je peux enregistrer avant de confirmer, l’état du décompte sera « en cours de saisie ».

Dés que je confirme, le décompte passe à l’état « confirmé », le système affiche le message de confirmation ainsi que le bloc récapitulatif ;

Saisir les éléments du décompte (cas de Convention et Contrat de droit commun)

Pour la liquidation de la Convention et d’un contrat de droit commun, je passe toujours par les mêmes étapes suivies pour la liquidation des autres types de dépenses, sauf qu’il n’y a pas de notion de « lot » ou de « phase » ; je passe directement à la partie « Prestations réceptionnées », une case s’ajoute à ce niveau qui est la case de « Périodicité »

1 - Je saisis les quantités ;

2 - Je clique sur «  Confirmer » : le système affiche le tableau récapitulatif ;

3 - Je clique sur « Confirmer ».

Dés que je clique sur « Confirmer », le système affiche le message de confirmation et le bloc récapitulatif, à ce niveau on remarque que ce bloc est différent de celui des autres types de dépenses, il s’agit ici uniquement du montant des réalisations, du montant HT et du montant net.

1 - Je ferme le message de confirmation ;

2 - Je clique sur « valider »

Valider un décompte (Marchés et bon de commande)

Après avoir cliqué sur « Confirmer », le système affiche un message de confirmation, et en dessous de la page un état récapitulatif englobant :

-le montant des réalisations avec les montants à prélever :

  • retenue de garantie qui est de 10% du montant du décompte à hauteur de 7% du montant total du marché ;
  • pénalité de retard à hauteur de 10% du montant du marché, le système calcule le montant de pénalité dés que la date du service fait est supérieure à (la date d’effet + le délai d’exécution) ;
  • si le prestataire est un résidant à l’étranger le système calcule :

L’IS à hauteur de 10% multiplié par le montant du décompte HT ;

La TVA : taux de la TVA multiplié par le montant du décompte HT)

-Le net à payer.

1 - Je ferme le message de confirmation affiché par le système ;

2 - Je clique sur le bouton « Valider »

3 - Si je veux modifier le décompte je clique sur le bouton « Modifier »

4 - Pour modifier la quantité réalisée il suffit d’activer le bouton «  Editer »

Après la validation du décompte ; on peut générer les Ordres de paiement relatifs à ce décompte, Comme on peut annuler la validation du décompte pour pouvoir le modifier en activant le bouton Image: GID_liquider.gif

NB. A part les marchés, les bons de commande, les conventions et les contrats de bail, les autres types de dépenses ne sont pas liquidables, on passe directement par « Générer OP »

Générer OP

En activant le bouton « Générer OP », on accède à l’écran suivant :

Le système affiche les références du décompte avec un tableau groupant les OP relatifs audit décompte ;

Le système affiche aussi le montant de l’OP ainsi que le numéro de paiement ;

1 - Je choisis la rubrique : le système affiche le disponible du crédit ;

2 - Je clique sur « Confirmer »

J’accède à l’écran suivant :

J’enregistre l’OP, il devient à l’état « Saisie Confirmée » il ne sera validé qu’au niveau du bordereau d’émission.


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